Année 2024
* Point n°14 : tarifs communaux : cantine et garderie périscolaire
* Point n°13 : tarifs communaux : occupation domaine public
* Point n°12 : tarifs communaux : location mobilier
* Point n°11 : tarifs communaux : etat-civil
* Point n°10 : tarifs communaux : photocopies
* Point n°9 : tarifs communaux : concession et espace cinéraire
* Point n°8 : tarifs communaux : tarifs presbytère
* Point n°7 : encarts publicitaires au sein du bulletin municipal
* Point n°6 : création poste adjoint technique principal 2e classe
* Point n°5 : adhésion contrat groupe assurance statutaire 2025 – 2028
* Point n°4 : autorisation de dépenses BP 2025
* Point n°3 : constitution des différentes commissions – maj
* Point n°2 : installation d’un nouveau conseiller municipal
* Liste des décisions examinées au CM du 11/12/2024
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 28 juin 2024
* Point n°8 : plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée
* Point n°7 : présentation arrêté sur les lignes directrices de gestion
* Point n°6 : création poste animateur territorial
* Point n°5 : mandat CDG pour mise en concurrence marché assurance risques statutaires
* Point n°4 : instauration participation financement à compter du 01/01/2026 risque santé
* Point n°3 : instauration participation financement à compter du 01/01/2025 risque prévoyance
* Point n°2 : dénonciation contrat d’assurance et changement d’assureur au 01/01/2025
* Liste des décisions examinées au CM du 28/06/2024
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 05 avril 2024
* Point n°6 : demande de subvention passage LED points lumineux passage piétons et panneaux voirie
* Point n°5 : approbation du BP 2024
* Point n°4 : approbation du compte administratif 2023
* Point n°3 : approbation du compte de gestion 2023
* Point n°2 : fiscalité directe locale : vote des taux 2024
* Liste des décisions examinées au CM du 05/04/2024
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 22 mars 2024
* Point n°7 : convention la fibre numérique / cdg59
* Point n°6 : demande de subvention 30 points éclairage public (modificatif)
* Point n°5 : demande de subvention jardin du presbytère
* Point n°4 : cartes cadeaux agents
* Point n°3 : adhésion groupement de commande restauration collective
* Liste des décisions examinées au CM du 22/03/2024
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 02 février 2024
* Point n°10 : rétrocession parcelles résidence la couture rue des saules
* Point n°9 : recours au service civique
* Point n°7 : demande subvention advb dsil chaudière école élémentaire
* Point n°6 : achat d’un chariot de ménage
* Point n°5 : projet branchement réseau eau potable rue A.Bracq
* Point n°4 : échanges parcelles rue Basse rue Sommaing
* Point n°3 : contrat site internet
* Liste des décisions examinées au CM du 02/02/2024
* Ordre du jour
Année 2023
* PV du Conseil Municipal du 05 décembre 2023
* Point n°15 : demande autorisation exploitation 5 éoliennes Saint-Aubert
* Point n°14 : rétrocession espaces résidence La Couture
* Point n°12 : révision des tarifs communaux – Occupation du DP
* Point n°11 : révision des tarifs communaux – location mobilier
* Point n°10 : révision des tarifs communaux – état-civil
* Point n°9 : révision des tarifs communaux – Photocopies
* Point n°8 : révision des tarifs communaux – concessions funéraires
* Point n°7 : révision des tarifs communaux – Presbytère
* Point n°6 : désignation représentant CIID CCPS
* Point n°5 : encarts publicitaires au sein du bulletin municipal
* Point n°4 : régime indemnitaire – mise à jour
* Point n°3 : autorisation de dépenses BP 2024
* Point n°2 : décision modificative budgétaire n°1
* Liste des décisions examinées au CM du 05/12/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 03 novembre 2023
* Point n°7 : nouvelle adhésion au SIDEN-SIAN – comité syndical 21/09/23
* Point n°6 : nouvelles adhésions au SIDEN-SIAN – comités syndicaux 22/09/22
* Point n°4 : convention d’adhésion à la centrale d’achats du syndicat mixte La Fibre Numérique
* Point n°3 : proposition de remboursements anticipés emprunts Dexia Credit Local
* Liste des décisions examinées au CM du 03/11/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 06 juillet 2023
* Point n°8 : classement au domaine public communal ancienne mairie
* Point n°7 : suppression de la régie d’avances
* Point n°6 : régime indemnitaire – mise à jour
* Point n°5 : retrait délibération révision libre attributions compensation
* Point n°4 : autorisation occupation domaine public fruits et légumes – tarification
* Point n°3 : convention fonds de concours audit énergétique salle communale
* Liste des décisions examinées au CM du 06/07/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 09 juin 2023 18h30
* Point n°1 : Désignation des délégués des conseils municipaux et de leurs suppléants aux élections sénatoriales 2023
* Liste des décisions examinées au CM du 09/06/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 10 mai 2023
* Point n°4 : motion contre le projet de parc éolien Haussy-Saulzoir
* Point n°3 : révision des attributions de compensations CCPS
* Point n°2 : Lancement procédure MAPA maitrise d’oeuvre rénovation salle communale
* Liste des décisions examinées au CM du 10/05/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 05 avril 2023
* Point n°8 : retrait délibération préemption
* Point n°7 : règlement location presbytère
* Point n°6 : tarifs location presbytère
* Point n°5 : budget primitif 2023
* Point n°4 : compte administratif 2022
* Point n°3 : compte de gestion 2022
* Point n°2 : fiscalité directe locale – vote des taux 2023
* Liste des décisions examinées au CM du 05/04/2023
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 03 février 2023
* Point n°7 : adhésion au sivu murs-mitoyens commune de Saint-Souplet-Escaufourt
* Point n°6 : participation communale borne recharge électrique – fonds de concours
* Point n°5 : demande de subvention ADVB voirie chaussée Brunehaut
* Point n°4 : création d’un emploi permanent d’adjoint technique de 1ère classe
* Point n°3 : acquisition par voie de préemption – 78 rue de Valenciennes (parcelles A2810 et A2812)
* Point n°2 : cession d’un bien du domaine privé – école rue de la Mairie : point retiré de l’ordre du jour
* Liste des décisions examinées au CM du 03/02/2023
* Ordre du jour
Année 2022
* PV du Conseil Municipal du 09 décembre 2022
* Point n°11 : rapport annuel 2021 siden-sian
* Point n°10 : révision des tarifs communaux
* Point n°9 : encarts publicitaires au sein du bulletin municipal
* Point n°8 : création d’un emploi non permanent à temps non complet
* Point n°7 : convention d’adhésion allocation retour à l’emploi cdg59
* Point n°6 : convention d’adhésion au service santé au travail cdg59
* Point n°5 : autorisation de dépenses BP 2023
* Point n°4 : adhésion au sivu murs-mitoyens commune Escaudoeuvres
* Point n°3 : convention de mise à disposition du Gros Cailloux
* Liste des décisions examinées au CM du 09/12/2022
* Ordre du jour
* PV du Conseil Municipal du 12 octobre 2022
* Point n°6 : décision modificative n°2 – budget principal de la commune
* Point n°5 : délégués au sivu MURS MITOYENS – mise à jour
* Point n°4 : délégués au SIDEC – mise à jour
* Point n°3 : constitution des différentes commissions
* Point n°2 : installation d’un nouveau conseiller municipal
* Liste des décisions examinées au CM du 12/10/2022
* Ordre du jour
• Conseil municipal du 28 juin 2022
• Conseil municipal du 23 juin 2022
• Conseil municipal du 13 Mai 2022
• Conseil municipal du 04 Avril 2022
• Conseil municipal du 28 Février 2022
Année 2021
• Conseil municipal du 06 Décembre 2021
• Conseil municipal du 14 Octobre 2021
• Conseil municipal du 24 Septembre 2021
• Conseil municipal du 09 Juillet 2021
• Conseil municipal du 02 Juillet 2021
• Conseil municipal du 17 Juin 2021
• Conseil municipal du 11 Février 2021
Année 2020
• Conseil municipal du 17 Novembre 2020
• Conseil municipal du 22 Octobre 2020
• Conseil municipal du 02 juillet 2020
• Conseil municipal du 09 juin 2020
• Conseil municipal du 05 mars 2020
